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Section I - Manif
Section II - Compet
Section III - Règles
Ch1 - Obj compét
Ch2 - Cond admis
Ch3 - Qualif ballons
Ch4 - Officiels
Ch5 - Plaintes et récl
Ch6 - Observateurs
Ch7 - Cartes
Ch8 - Prog & briefings
Ch9 - Proc d'envol
Ch10 - Règles de vol
Ch11 - Atterrissages
Ch12 - But & marq
Ch13 - Pénalités
  13.1 Comp sportif
  13.2 Pénal non spec
  13.3 Pénal en dist
  13.4 Pts de pénal
  13.5 Preuve d'infr.
Ch14 - Résultats
Ch15 - Epreuves

CHAPITRE 13 - PENALITES

13.1 COMPORTEMENT SPORTIF SG 5.2.2.3 part
TOUTE TRICHERIE, TOUT COMPORTEMENT NON SPORTIF, UNE INTENTION DELIBEREE DE TRICHER POUR TROMPER LES OFFICIELS, DE PORTER ATTEINTE A UN CONCURRENT, FALSIFIER DES DOCUMENTS, UTILISER DES EQUIPEMENTS INTERDITS, USER DE MEDICAMENTS INTERDITS, RECIDIVER DANS DE GRAVES INFRACTIONS AUX REGLES SONT PASSIBLES DE LA DISQUALIFICATION DE LA COMPETITION.

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13.2 PENALITES NON SPECIFIEES
13.2.1 Un concurrent qui enfreint une règle pour laquelle la pénalité n'est pas spécifiée encourt d'une pénalité (distance, angle ou temps) qui s'applique à son score ou à la réduction de ses points.
13.2.2 Quand la sécurité n'est pas en cause et s'il ne retire pas d'avantage de l'infraction, le concurrent reçoit normalement un avertissement en première instance.
13.2.3 Droit d'information Un concurrent ne sera pas pénalisé au titre de cette règle, s'il a déjà été pénalisé au titre de la même règle dans une épreuve précédente, sans en avoir été informé avant le début de l'épreuve en question, sauf cas d'épreuves multiples au cours d'un même vol.

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13.3 PENALITES EN DISTANCE
13.3.1 Quand un point de décollage individuel, un but choisi par un concurrent, une marque ou un atterrissage final enfreignent une limite de distance, à n'importe quel moment, le concurrent sera pénalisé :
13.3.2 Dans le cas où le point de décollage enfreint une limite naturelle établie, l'infraction est la distance la plus proche du point correct.
13.3.3 Quand la pénalité est relative à un atterrissage trop près d'un but, d'une cible ou d'une marque, le concurrent ne sera pénalisé que pour la plus grande infraction. La pénalité sera supprimée si le concurrent peut montrer qu'il ne pouvait parcourir la distance dans les dix minutes à cause d'un vent trop faible.
13.3.4 Montant des Pénalités.
- a : Dans un Coude, une augmentation, ou dans un Angle, une diminution de l'angle effectué par le concurrent de : 2 x arcSin (Infraction / Limite de distance)
- b : Dans la Course de Vitesse ou dans le Triangle : 1 point d'épreuve par mètre d'infraction.
- c : Dans les autres épreuves : une augmentation du résultat du concurrent de deux fois le montant de l'infraction.

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13.4 POINTS DE PENALITE D'EPREUVE OU DE COMPETITION
Les points d'épreuve sont soustraits du résultat dans l'épreuve où a été relevée l'infraction. Ils ne peuvent ramener le résultat au-dessous de zéro. Les points de compétition sont aussi soustraits du total des points du concurrent dans l'épreuve. Ils peuvent donner un résultat négatif dans une épreuve qui sera déduit du total des points au classement général.

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13.5 PREUVE D'INFRACTION AUX REGLES S1 An3 8.9
C'est aux officiels qu'il appartient d'apporter la preuve de toute infraction supposée commise par un concurrent et non au concurrent de démontrer sa bonne foi. Aucune règle ou consigne ne sera rédigée pour obliger le concurrent à prouver qu'il a bien respecté les règles, ou à lui imposer de démontrer son innocence en cas d'infraction supposée

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